M. Josselin de Rohan

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

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Né·e le 5 juin 1938

Pas de statistiques de vote pour cette législature.

Accord avec chaque groupe (17e)

Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).

Pas assez de votes exprimés.

Législature	Circonscription	Début	Fin

Lég.	Groupe	Qualité	Période

Lég.	Organe	Qualité	Période
e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat	Vice-Président	8 juillet 2010 → 12 juillet 2010
e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat	Titulaire	6 juillet 2010 → 12 juillet 2010
e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français	Vice-Président	25 novembre 2009 → 12 janvier 2010
e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français	Titulaire	6 novembre 2009 → 12 janvier 2010
e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale	Président	8 juillet 2009 → 1 septembre 2009
e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale	Titulaire	7 juillet 2009 → 1 septembre 2009

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.