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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 17/06/2008 | L'ensemble du projet de loi de modernisation de l'économie | Absent | — | Adopté |
| 03/06/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République | Contre | Contre | Adopté |
| 27/05/2008 | L'amendement n° 499 de M. Montebourg après l'article 9 du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République (possibilité de constitution de commission d'enquête) | Pour | Pour | Rejeté |
| 20/05/2008 | La motion présentée par M. Ayrault et plusieurs de ses collègues, tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif aux OGM (texte de la commission mixte paritaire) | Pour | Pour | Rejeté |
| 20/05/2008 | L'exception d'irrecevabilité opposée par M. Sandrier au projet de loi relatif aux OGM (texte de la commission mixte paritaire) | Pour | Pour | Rejeté |
| 29/04/2008 | L'ensemble du projet de loi portant modernisation du marché du travail | Absent | — | Adopté |
| 09/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés | Contre | Contre | Adopté |
| 16/01/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution | Absent | — | Adopté |
| 15/01/2008 | La motion de renvoi en commission, présentée par M.Sandrier, du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution | Pour | Pour | Rejeté |
| 20/11/2007 | Absent | — | Adopté |
| 23/10/2007 | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 | Absent | — | Adopté |
| 03/07/2007 | Absent | — | Adopté |