M. Charles de la Verpillière

Vous êtes gênée !

On rame ! C’est laborieux !

Et alors ?

C’est un combat contre vous-mêmes ! Vous vous répétez !

Vous êtes sectaires ! Reconnaissez-le !

Vous vous foutez du monde !

On n’est pas rendu !

Quel suspense !

Excellent !

J’ai cru comprendre qu’ici, nous votions des lois. Nous faisons la loi. Nous ne sommes pas là pour fabriquer des circulaires, nous livrer à des commentaires, donner des instructions : nous sommes là pour voter des lois.Or c’est vrai, la loi fixe une règle. Il faut de temps en temps qu’elle interdise, qu’elle impose, et qu’en cas de méconnaissance de l’interdiction ou de l’obligation, elle prévoie une sanction.Le sujet dont nous parlons, le harcèlement à l’école, est à mon sens suffisamment grave pour que le législateur fixe une règle et dise comment est sanctionnée sa méconnaissance. C’est pou…

Très bien !

On n’a pas dit ça !

Qu’est-ce qui vous gêne là-dedans ?

Permettez-moi tout d’abord, en tant qu’élu rhônalpin, de saluer notre nouveau champion du monde de ski alpin, Alexis Pinturault. (Applaudissements.)Monsieur le Premier ministre, ma question concerne l’enseignement de la conduite automobile.Je crois que, sur tous les bancs de l’Assemblée nationale, nous sommes d’accord sur trois points. Premièrement, le permis de conduire est un sésame indispensable pour les jeunes adultes, apprentis, étudiants, salariés ou à la recherche d’un emploi. Deuxièmement, il faut faire le maximum, et nous devons faire le maximum pour rendre l’examen accessible à tous,…

Tu l’auras, va, ton investiture !

Vous n’avez pas lu notre amendement, madame la rapporteure, car nous parlons de manquements manifestes des organisateurs. En aucun cas, il ne s’agit d’engager leur responsabilité financière s’ils ont été débordés par des éléments extérieurs, mais simplement de demander une réparation lorsqu’ils n’ont pris aucune précaution, voire ont facilité les débordements et les dégâts qui en ont résulté.

S’il y a un service d’ordre que je respecte, c’est bien celui de la CGT, qui a fait preuve de son efficacité à de très nombreuses reprises.

Monsieur le ministre, je vous remercie pour la franchise avec laquelle vous avez reconnu que les auteurs ayant attenté aux personnes et aux biens lors des manifestations n’étaient pas toujours sanctionnés financièrement. Il est vrai que cela est difficile, puisqu’ils doivent d’abord avoir été condamnés pour avoir commis l’acte avant que leur responsabilité financière ne soit recherchée.Dans certains cas, il faudrait également demander une réparation financière aux organisateurs des manifestations. Soyons clairs, il ne s’agit en aucun cas de pénaliser financièrement tous les organisateurs de ma…

Valérie Boyer développera la présentation de nos amendements, par lesquels nous souhaitons rétablir la version du Sénat sur l’action récursoire en cas de dommages causés aux personnes et aux biens dans une manifestation. Il faut aboutir à une présomption de responsabilité collective des personnes condamnées à la suite d’une telle manifestation.

Cet amendement vise à réprimer beaucoup plus sévèrement les casseurs qui masquent leur visage pour s’infiltrer dans les manifestations et perpétrer leurs forfaits. Je rappelle qu’une loi du 11 octobre 2010, à l’élaboration de laquelle j’avais participé, prévoit que « Nul ne peut, dans l’espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage. » Cette loi a prévu une sanction à l’évidence trop faible – une contravention de 150 euros – en cas de non-respect de l’interdiction. Le contexte a changé, depuis le vote de ce texte, qui apparaît totalement inadapté aux violences que nous consta…

Comme à Caracas !

Mettez-vous à sa place !

Allô ! Allô !

Je vous remercie de votre réponse, madame la ministre, mais voyez bien qu’il y a urgence : les lignes directrices fixées par l’ARCEP en 2015 ne correspondent plus, ou ne correspondent pas, à la réalité des coûts de raccordement. Il faut très rapidement aboutir à une solution qui facilite la commercialisation sur les réseaux d’initiative publique.

Madame la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, ma question, assez technique, j’en conviens, concerne le tarif de raccordement des abonnés sur les réseaux publics de fibre optique dénommés réseaux d’initiative publique ou RIP. Ces réseaux sont construits soit par les délégataires, soit, cas plus rare, par la collectivité territoriale qui en a pris l’initiative. C’est notamment le cas du réseau de l’Ain, construit et exploité par le syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain, le SIEA. Il dessert déjà 230 communes. Ave…

J’ai la chance d’être élu dans le département de l’Ain, où le chômage est inférieur de trois points à la moyenne nationale – 6 % environ contre 9 % à l’échelle nationale –, au point que certaines entreprises, notamment dans le canton dont je suis conseiller départemental, manquent de main-d’œuvre. Face à cette situation, il est incontestable que l’exonération de charges fiscales et sociales est une bonne solution ; il faut la prendre comme telle, sans s’encombrer de considérations idéologiques. C’est une bonne solution parce qu’elle est incitative pour les salariés, qui peuvent avoir un gain d…

On croyait que c’était 100 euros...

On veut nous cacher des choses !

Comme cela vient d’être dit, l’article 3 habilite le Gouvernement à prendre par ordonnances des mesures de simplification des procédures administratives, qui permettront de construire les infrastructures rendues nécessaires par la sortie de la Grande-Bretagne de l’Union européenne. Sur le principe, j’y suis favorable car c’est en effet nécessaire. J’émettrai simplement deux réserves.Je regrette tout d’abord que nous n’ayons pas anticipé davantage la construction de ces infrastructures, installations et aménagements nécessaires. Du temps a été perdu, que nous aurons du mal à rattraper, je crois…

Très bien !