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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives | Non votant | Pour | Adopté |
| 29/04/2008 | La motion de renvoi en commission présentée par M. Ayrault du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives | Non votant | Contre | Rejeté |
| 29/04/2008 | L'exception d'irrecevabilité opposée par M. Sandrier au projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives | Non votant | Contre | Rejeté |
| 29/04/2008 | L'ensemble du projet de loi portant modernisation du marché du travail | Pour | Pour | Adopté |
| 09/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés | Pour | Pour | Adopté |