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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
François de Rugy a pris part à 89 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 216 sur 670 députés (dans la première moitié), et le rang 16 sur 27 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 20 dissidences (85,7 % de loyauté, rang 29 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec S.R.C. que ses votes concordent le plus (88 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/04/2008 | L'ensemble du projet de loi portant modernisation du marché du travail | Pour | Contre 2 dissidents | Adopté |
| 20/10/2009 | L'ensemble de la proposition de loi visant à rendre plus justes et plus transparentes les politiques de rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché. | Abstention | Contre 4 dissidents | Adopté |
| 17/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique. | Contre | Pour |
Adopté |
| 04/05/2010 | L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux recherches cliniques ou non-interventionnelles impliquant la personne humaine. | Pour | Abstention 6 dissidents | Adopté |
| 02/06/2009 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie | Pour | Abstention 9 dissidents | Rejeté |
| 21/10/2008 | L'ensemble du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement | Pour | Abstention 9 dissidents | Adopté |
| 07/12/2010 | L'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire. | Abstention | Pour 11 dissidents | Rejeté |
| 23/11/2010 | L'ensemble de la proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions. | Pour | Abstention 12 dissidents | Rejeté |
| 14/10/2008 | L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie | Abstention | Contre 14 dissidents | Adopté |
| 08/10/2008 | L'ensemble du projet de loi relatif à la généralisation du revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion | Abstention | Contre 26 dissidents | Adopté |
| 25/01/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à la garde à vue. | Abstention | Contre 28 dissidents | Adopté |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|