Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
NON-VOTANT(S) : M. François Patriat a pris part à 2 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 629 sur 640 députés (parmi le dernier quart), et le rang 281 sur 287 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 1 dissidence (0,0 % de loyauté, rang 174 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance.
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 24/10/2000 | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2001 (vote unique) | Contre | Pour 15 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|