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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean Michel a pris part à 100 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 1 sur 640 députés (parmi les 10 % les plus assidus), et le rang 1 sur 287 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 4 dissidences (93,0 % de loyauté, rang 50 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec RCV que ses votes concordent le plus (87 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (lecture définitive) | Abstention | Pour 30 dissidents | Adopté |
| 03/03/1999 | L'ensemble du projet de loi autorisant la ratification du Traité d'Amsterdam modifiant le Traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes | Contre | Pour 53 dissidents | Adopté |
| 22/05/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse | Abstention | Pour |
Adopté |
| 22/04/1998 | La proposition de résolution de M. Barrau sur les recommandations de la Commission européenne relatives au passage à la monnaie unique | Contre | Pour 30 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|