Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
45 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER À la dernière phrase du seconde alinéa de l’article L. 4721‑6 du code du travail, les mots : « quatre jours » sont remplacés par les mots : « trois jours ».	Sans sort A discuter
44 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 12 Rédiger ainsi cet article : « La section 2 du chapitre V du titre II du livre II de la sixième partie du code du travail est complétée par un article L. 6225‑7‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 6225‑7‑1. – Lorsqu’une des infractions énumérées à l’article L. 4741‑1 du code du travail qui a provoqué la mo	Sans sort En traitement
43 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 10 Rédiger ainsi cet article : « À la première phrase du 7 ° de l’article L. 6231‑2 du code du travail, après le mot : «travail », sont insérés les mots : « des violences sexuelles et sexistes ».	Sans sort A discuter
42 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER L’article L. 4731‑1 du code du travail est complété par un 7° : « 7° Soit, d’un défaut de prévention des risques liés à la chaleur lors d’un épisode de chaleur intense et dans certains secteurs, définis par décret, comportant des activités impliquant des efforts physiques importants et exposant à	Sans sort A discuter
41 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER Rédiger ainsi cet article : À l’article L. 4153‑9 du code du travail, après la seconde occurrence du mot : « article », sont insérés les mots : « , dont les travaux temporaires en hauteur, ».	Sans sort A discuter
40 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 2 Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « Art. L. 4153‑10. – Les organisations professionnelles représentatives dans la branche établissent, après consultation des organisations syndicales représentatives, un référentiel précisant les conditions d’accueil et mesures de prévention spécifiques pour l’accueil des	Sans sort A discuter
39 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 I. – Substituer aux alinéas 2 et 3 les alinéas suivants : « Art. L. 124‑7. – Lorsqu’une des infractions énumérées à l’article L. 4741‑1 du code du travail qui a provoqué la mort ou des blessures dans les conditions définies aux articles L. 221‑6 et L. 222‑19 du code pénal, a été commise en raison d	Sans sort A discuter
38 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 7 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
37 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 3 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
36 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 6 bis Supprimer l’alinéa 2.	Sans sort A discuter
35 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 bis I. – Au début, ajouter l’alinéa suivant : « I A. – Le deuxième alinéa de l’article L. 124‑1 du code de l’éducation est complété par les mots : « et qui comprend, le cas échéant, la déclaration pour affecter des jeunes aux travaux interdits susceptibles de dérogation ». II. – En conséquence, à la f	Sans sort A discuter
34 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 8 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
33 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 5 Substituer à l’alinéa 1 les deux alinéas suivants : « I A. – L’article L. 124‑2 du code de l’éducation est complété par un 5° ainsi rédigé : « 5° D’informer les élèves ou les étudiants, avant le départ en stage ou en période de formation en milieu professionnel, de leurs droits et devoirs et des	Sans sort A discuter
32 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 13 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
31 séance	10/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 Rédiger ainsi cet article : « L’article L. 4741‑2 du code du travail est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Lorsqu’une des infractions énumérées à l’article L. 4741‑1 qui a provoqué la mort ou des blessures dans les conditions définies aux articles L. 221‑6 et L. 222‑19 du code pénal, a été	Sans sort A discuter
30 séance	08/06/2026	Gouvernement —	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 3 Supprimer les alinéas 3 et 4.	Sans sort Retiré
29 séance	08/06/2026	Damien Girard ECOS	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 5 I. – Après l’alinéa 1, insérer les deux alinéas suivants : « I B. – Le même article L. 124‑15 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé : « En cas d’épisode de chaleur intense ou lorsque l’autorité administrative compétente informe le public, en application du quatrième alinéa	Sans sort A discuter
28 séance	08/06/2026	Jean-Claude Raux ECOS	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 bis I. – Après l’article L. 124‑9 du code de l’éducation, il est inséré un article L. 124‑9‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 124‑9‑1. – Lorsque le stagiaire est mineur, le tuteur désigné au sein de l’organisme d’accueil doit avoir suivi une formation portant sur les spécificités de l’encadrement d’un travail	Sans sort A discuter
27 séance	08/06/2026	Damien Girard ECOS	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 6 Compléter cet article par l’alinéa suivant : « Ce rapport dresse également un bilan des protections applicables aux mineurs accueillis en milieu professionnel dans le cadre d’un stage, d’une période de formation en milieu professionnel, d’une séquence d’observation ou d’un contrat d’apprentissage	Sans sort A discuter
26 séance	08/06/2026	Cendrine Chazé DR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
25 séance	08/06/2026	Cendrine Chazé DR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
24 séance	08/06/2026	Jean-Claude Raux ECOS	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 bis L ’article L. 124‑2 du code de l’éducation est complété par un 5° ainsi rédigé : « 5° De prévoir dans la convention une évaluation de la qualité de l’accueil du stagiaire, comportant une appréciation du respect et de la bientraitance, ainsi qu’une mention de la possibilité pour le stagiaire de dem	Sans sort A discuter
23 séance	08/06/2026	Jean-Claude Raux ECOS	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 bis I. – À l’alinéa 1, après le mot : « mentionne » insérer le mot : « notamment ». II. – En conséquence, au même alinéa 1, après le mot : « coordonnées » insérer les mots : « des dispositifs externes de signalement et d’accompagnement, notamment de la cellule académique compétente, les numéros	Sans sort A discuter
22 séance	08/06/2026	Jean-Claude Raux ECOS	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 bis (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
21 séance	08/06/2026	Gaëtan Dussausaye RN	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 bis Compléter l'alinéa 3 par la phrase suivante : « Le maître d’apprentissage tel que défini par l'article L.6223-5 du code du travail doit informer oralement l'apprenti de l’ensemble des éléments mentionnés au présent alinéa au début de sa période d'apprentissage. »	Sans sort A discuter
20 séance	08/06/2026	Gaëtan Dussausaye RN	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER Supprimer la seconde phrase de l’alinéa 3.	Sans sort A discuter
19 séance	08/06/2026	Gaëtan Dussausaye RN	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER À l’alinéa 2, après le mot : « décision », insérer le mot : « expresse ».	Sans sort A discuter
18 séance	08/06/2026	Christine Le Nabour EPR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 L’article L. 4741‑1 du code du travail est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les dispositions du présent article relatives aux travailleurs mineurs dans le cadre d’un stage ou d’une période de formation en milieu professionnel sont applicables aux élèves effectuant une séquence d’observation	Sans sort A discuter
17 séance	08/06/2026	Christine Le Nabour EPR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER Compléter cet article par les trois alinéas suivants : « 3° Sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés : « Par dérogation au premier alinéa, l’inspecteur du travail peut, par décision motivée prise dans les conditions prévues au même premier alinéa, autoriser l’affectation d’un mineur à des travaux t	Sans sort A discuter
16 séance	08/06/2026	Christine Le Nabour EPR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER Compléter l'alinéa 3 par la phrase suivante : « Toutefois, pour les entreprises relevant des secteurs du bâtiment et des travaux publics, de l’agriculture et de l’industrie, à l’exclusion des travaux temporaires en hauteur, le silence gardé par l’administration pendant quinze jours à compter de la	Sans sort A discuter
15 séance	08/06/2026	Christine Le Nabour EPR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « L’employeur frappé d’une mesure d’exclusion en application du présent article peut, à l’issue d’un délai de six mois, solliciter auprès du tribunal correctionnel ayant prononcé la condamnation le relèvement anticipé de cette mesure, en justifi	Sans sort A discuter
14 séance	08/06/2026	Christine Le Nabour EPR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 Compléter cet article par l’alinéa suivant : « Les montants des amendes prévus aux alinéas précédents sont prononcés par le juge en tenant compte de la taille de l’entreprise, notamment de son effectif et de son chiffre d’affaires, dans la limite des plafonds fixés au présent article. »	Sans sort A discuter
13 séance	08/06/2026	Arnaud Saint-Martin LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 Compléter cet article par l’alinéa suivant : « En cas de seconde récidive, lorsque l’infraction concerne un travailleur mineur dans le cadre d’un stage, d’une période de formation en milieu professionnel ou d’un contrat d’apprentissage, l’amende est portée à un montant qui ne peut être inférieur à	Sans sort A discuter
12 séance	08/06/2026	Ségolène Amiot LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 À l’alinéa 4, substituer au montant : « 45 000 » le montant : « 100 000 ».	Sans sort A discuter
11 séance	08/06/2026	Arnaud Saint-Martin LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 À l’alinéa 2, substituer au montant : « 20 000 » le montant : « 30 000 ».	Sans sort A discuter
10 séance	08/06/2026	Ségolène Amiot LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 I. – À l’alinéa 2, après le mot : « décret », insérer les mots : « pris après avis conforme des organisations syndicales représentatives des salariés ». II. – En conséquence, à l’alinéa 5, après le mot : « décret », insérer les mots : « pris après avis conforme des organisations syndicales re	Sans sort En traitement
9 séance	08/06/2026	Arnaud Saint-Martin LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 4 I. – À l’alinéa 2, après la seconde occurrence du mot : « entreprise », insérer les mots : « sans pouvoir excéder un taux intersectoriel ». II. – En conséquence, à l’alinéa 5, après la seconde occurrence du mot : « entreprise », insérer les mots : « sans pouvoir excéder un taux intersectoriel	Sans sort A discuter
8 séance	08/06/2026	Ségolène Amiot LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 Compléter l’alinéa 3 par les mots : « ainsi que de la perte du bénéfice de toute aide publique attribuée par l’État, les collectivités territoriales, leurs établissement ou leurs groupements, de toute aide financière versée par une personne privée chargée d’une mission de service public, ainsi que	Sans sort A discuter
7 séance	08/06/2026	Arnaud Saint-Martin LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 7 Après la première phrase de l’alinéa 2, insérer la phrase suivante : « Est annexé à ce rapport une liste recensant les entreprises ayant fait l’objet de signalements à l’inspection du travail ou à l’autorité judiciaire, ou bien de sanctions pénales ou administratives pour des faits en lien avec des	Sans sort A discuter
6 séance	08/06/2026	Ségolène Amiot LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 5 Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Dans les situations d’apprentissage, l’usage du droit de retrait par les salariés donne lieu à un décompte et un paiement des heures de retrait similaire à ceux prévus à l’article L. 2315‑10 du code du travail. »	Sans sort A discuter
5 séance	08/06/2026	Ségolène Amiot LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 2 Compléter l’alinéa 2 par les deux phrases suivantes : « Dans le cadre des travaux de réévaluation et pour l’adoption des résultats desdits travaux, le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) est présent à titre consultatif. Il ne peut participer au vote sur l’adoption de l’acte en conclusion d	Sans sort A discuter
4 séance	08/06/2026	Arnaud Saint-Martin LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 2 Compléter la seconde phrase de l’alinéa 2 par les mots : « et ne peut pas aboutir à une diminution de la liste des travaux interdits et réglementés ».	Sans sort A discuter
3 séance	08/06/2026	Arnaud Saint-Martin LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER Au 2° de l’article L. 4153‑1 du code du travail, les mots : « ou des séquences d’observation et selon des modalités déterminées par décret » sont remplacés par les mots : « lorsque ces périodes d’observation sont réalisées sur la base du volontariat et que le fait de ne pas réaliser de période d’obs	Sans sort En traitement
2 séance	08/06/2026	Ségolène Amiot LFI-NFP	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article PREMIER Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1° Après la quatrième phrase de l’article L. 332‑3, sont insérées deux phrases ainsi rédigées : « Cette période d’observation en milieu professionnel ne peut être rendue obligatoire par l’établissement d’enseignement scolaire pour les élèves des collèges.	Sans sort En traitement
1 séance	04/06/2026	Sandrine Runel SOC	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 3 Rédiger ainsi cet article : « I. – Le code du travail est ainsi modifié : « 1° Après le 6° de l’article L. 2242‑20, il est inséré un 7° ainsi rédigé : « 7° La sinistralité au travail, en prenant en compte les indicateurs publiés par l’entreprise en application de l’article L. 4144‑1, et l’amélio	Sans sort A discuter
AS41 soc	01/06/2026	Elsa Faucillon GDR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 11 Avant l’alinéa 1, ajouter l’alinéa suivant : « I A. – Au 1° de l’article L. 2141‑4 du code de la commande publique, après la référence : « L. 1146‑1 », sont insérés les mots : « et L. 4741‑1 ». »	Tombé
AS40 soc	01/06/2026	Elsa Faucillon GDR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 10 Rédiger ainsi cet article : « Au 7° de l’article L. 6231‑2 du code du travail, les mots : « ainsi qu’à la prévention du harcèlement sexuel au travail » sont remplacés par les mots : « , en prévoyant les mesures de prévention nécessaires à la lutte contre les violences sexuelles, les discrimination	Adopté
AS39 soc	01/06/2026	Elsa Faucillon GDR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 9 À l’alinéa 2, substituer aux mots : « situations de violences sexuelles, de discriminations, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes et, le cas échéant, les voies » les mots : « violences sexuelles, les discriminations, le harcèlement sexuel ou moral et les agissements sexistes	Adopté
AS38 soc	01/06/2026	Elsa Faucillon GDR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 8 À l’alinéa 2, substituer aux mots : « D’inscrire dans la convention les mesures de prévention mises en œuvre par l’établissement d’enseignement et l’organisme d’accueil contre les situations de violences sexuelles, de discriminations, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes et le	Adopté
AS37 soc	01/06/2026	Elsa Faucillon GDR	Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle	Article 7 Rédiger ainsi la première phrase de l’alinéa 2 : « 6° Remet tous les ans au Gouvernement un rapport sur les violences sexuelles, les discriminations, le harcèlement sexuel ou moral et les agissements sexistes subies par les apprentis et évaluant l’effet des mesures mises en œuvre pour les prévenir	Adopté

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