Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
70 séance	05/06/2026	Tristan Lahais ECOS	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport présentant les principaux éléments d’explication de l’écart entre les recettes fiscales de la contribution sur les hauts revenus prévues en loi de finances initiale par rapport au	Sans sort A discuter
69 séance	05/06/2026	Tristan Lahais ECOS	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant le rendement et les effets budgétaires de la contribution différentielle sur les hauts revenus, ainsi que son rôle dans le financement des politiques publiques et la prog	Sans sort A discuter
68 séance	05/06/2026	Tristan Lahais ECOS	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport justifiant l’annulation des autorisations d’engagement non consommées en 2024 et non reportées de la mission « Écologie, développement et mobilités durables ». Ce rapport analyse	Sans sort A discuter
67 séance	05/06/2026	Tristan Lahais ECOS	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant les conséquences financières du dispositif de lissage conjoncturel des ressources des collectivités territoriales sur les collectivités territoriales.	Sans sort A discuter
66 séance	05/06/2026	Tristan Lahais ECOS	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Au plus tard le 1 er septembre 2026, puis chaque année avant le 1 er mai de l’année suivant celle de l’exécution du budget auquel il se réfère, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les effets de l’exécution du budget de l’État pour l’année précédente sur les finances des collectivités	Sans sort A discuter
65 séance	05/06/2026	Tristan Lahais ECOS	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article PREMIER Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
64 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant l’ensemble des dépenses de l’État en 2025 au regard de leur impact sur le climat et la biodiversité. Pour les dépenses évaluées comme « neutres », le rapport détaille p	Sans sort A discuter
63 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant les aides publiques perçues par les entreprises du CAC 40 et du SBF 120 en 2025, ainsi que les distributions de dividendes, l’évolution des effectifs salariés, l’évolut	Sans sort A discuter
62 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant l’influence économique et sociale directe et indirecte de l’ensemble des dépenses fiscales dont le coût a été supérieur à 1 milliard d’euros au cours de l’année 2025.	Sans sort A discuter
61 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant le coût et les recettes liées à la lutte contre la fraude et l’évasion fiscale en 2025. Ce rapport précise notamment les coûts et les recettes en fonction des niveaux d	Sans sort A discuter
60 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport agrégeant et détaillant l’utilisation des crédits consacrés au contrôle fiscal et à la lutte contre l’évasion fiscale en 2025, ainsi que l’évolution de ces crédits depuis 2017. Ce	Sans sort A discuter
59 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les possibilités de modifier le code de commerce afin de permettre un meilleur descriptifs des détenteurs de bons de Trésor, et sur les intérêts d’une telle modification dan	Sans sort A discuter
58 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant l’identité des personnes morales détenant plus d’un milliard d’euros de titres de bons du Trésor français en 2025, et produisant des agrégats statistiques sur la nationalit	Sans sort A discuter
57 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant sa stratégie pour utiliser la période inflationniste s’ouvrant à partir de la fin 2025 afin de favoriser la réduction de la dette publique, exprimée en points de produi	Sans sort A discuter
56 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport examinant les possibilités de conditionner la partie excédentaire de la contribution française au budget de l’Union européenne pour peser au sein du Conseil européen, afin de perm	Sans sort A discuter
55 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur le poids des dépenses fiscales et des baisses de prélèvements obligatoires dans l’augmentation de l’endettement public depuis 2017. Ce rapport réalise en outre une évaluation	Sans sort A discuter
54 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant l’évolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2021 et 2025, au regard des suppressions d’impositions locales et de l’inflation. Ce rapport détaille l’évolu	Sans sort A discuter
53 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les estimations pour 2025 des recettes pour les collectivités territoriales des impôts locaux supprimés depuis 2017. Ce rapport précise pour les montants de la dotation glob	Sans sort A discuter
52 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant et justifiant, mission par mission, les annulations d’autorisations d’engagement et de crédit de paiement non consommés en 2025 et non reportés.	Sans sort A discuter
51 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant le taux effectif d’impôt sur les sociétés payé par les entreprises en fonction de leur résultat net et de leur secteur d’activité, et l’évolution de ces taux effectifs	Sans sort A discuter
50 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport retraçant les aides publiques intégrées dans la norme fiscale ou déclassées chaque année entre 2017 et 2025. Ce rapport détaille, pour chaque dispositif concerné le coût annuel p	Sans sort A discuter
49 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant l’évolution intertemporelle et la décomposition précise de la mission « Remboursement et dégrèvements », publié en annexe du projet de loi de finances pour 2027. Ce rap	Sans sort A discuter
48 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport retraçant, pour chaque année de 2017 à 2025 : – Le montant moyen d’impôt sur le revenu acquitté, après application des réductions et crédits d’impôt, ainsi que le taux moyen réel	Sans sort A discuter
47 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport détaillant et évaluant les aides publiques perçues en 2025 par les entreprises ayant reçu au moins un million d’euros d’aides publiques. Ce rapport précise, pour chaque entrepris	Sans sort A discuter
46 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’évolution de la dette française, en fonction des emprunts indexés sur les taux français et européen d’inflation. Il détaille différents scénarios en fonction du niveau d’emp	Sans sort A discuter
45 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport portant sur la stratégie de financement de l’État à adopter en prévision d’une nouvelle phase d’inflation, susceptible d’être provoquée ou amplifiée par les guerres en cours au Mo	Sans sort A discuter
44 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
43 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 10 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
42 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 9 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
41 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 8 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
40 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 7 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
39 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 6 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
38 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 5 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
37 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 4 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
36 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 3 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
35 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 2 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
34 séance	05/06/2026	Claire Lejeune LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article PREMIER Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
33 séance	05/06/2026	Aurélien Le Coq LFI-NFP	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article liminaire Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
32 séance	03/06/2026	Anthony Boulogne RN	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’opportunité d’améliorer la transparence dans la répartition des crédits alloués à la formation des enseignants sur la mission « Enseignement scolaire ».	Sans sort A discuter
31 séance	03/06/2026	Anthony Boulogne RN	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport justifiant l’annulation d’autorisations d’engagement et de crédits de paiement non consommés en 2025 et non reportés de la mission « Enseignement scolaire » du budget général de l	Sans sort A discuter
30 séance	03/06/2026	Anthony Boulogne RN	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport consacré au coût anticipé pour les prochaines années du soutien public aux énergies renouvelables intermittentes, au titre des charges du service public de l’énergie, en cohérence	Sans sort A discuter
29 séance	03/06/2026	Anthony Boulogne RN	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport fixant une trajectoire annuelle de réduction de la contribution française au budget de l’Union européenne cohérente avec la trajectoire de redressement des comptes publics élaboré	Sans sort A discuter
28 séance	03/06/2026	Anthony Boulogne RN	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport consacré aux besoins de trésorerie de court terme de l’État. Ce rapport détaille l’évolution, depuis 2017, du volume d’émission, du taux d’émission annuel et des charges d’intérêt	Sans sort A discuter
27 séance	03/06/2026	Anthony Boulogne RN	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 11 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport examinant l’opportunité de réintégrer au sein de la documentation budgétaire de la mission « Enseignement scolaire » l’effort financier par élève au sein du ministère de l’Éducati	Sans sort A discuter
26 séance	03/06/2026	Nicolas Sansu GDR	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article PREMIER Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
25 séance	03/06/2026	Nicolas Sansu GDR	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 10 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
24 séance	03/06/2026	Estelle Mercier SOC	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 9 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
23 séance	03/06/2026	Estelle Mercier SOC	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 8 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
22 séance	03/06/2026	Estelle Mercier SOC	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 10 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
21 séance	03/06/2026	Estelle Mercier SOC	Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025	Article 7 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter

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