Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| DN2 def | 23/05/2025 | Charles Sitzenstuhl EPR | Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade | Article unique Supprimer les mots :
« , éprise de justice et qui n’oublie pas, ». | Adopté |
| DN1 def | 23/05/2025 | Charles Sitzenstuhl EPR | Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade | appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, Substituer aux mots :
« appelant à élever »,
le mot :
« élevant ». | Adopté |