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Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité · visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité

Amendement n° 85 Sans sort

M. Emmanuel Taché RNet 9 cosignataires· Séance publique· déposé le 18 novembre 2022· A discuter
En clair
Résumé en cours…
visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité,

Dispositif

Au titre, substituer au mot : « abolir », le mot : « interdire »

Exposé sommaire

Le terme abolir est utilisé volontairement par l'auteur de cette PPL, pour faire référence à plusieurs grandes lois du passé. Cette PPL est davantage guidée par la volonté d'interdire, d'enlever des droits.

Cosignataires

Emmanuel Blairy, Pascale Bordes, Sébastien Chenu, Roger Chudeau, Marine Hamelet, Christine Loir, Michèle Martinez, Alexandra Masson, Alexandre Sabatou

Scrutin public

Pas encore examiné.

Amendements identiques

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.