Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense · programmation militaire 2024-2030
Amendement n° DN594 Adopté
M. Christophe Blanchet DEMet 6 cosignataires· Commission de la défense nationale et des forces armées· déposé le 4 mai 2023· sort le 10 mai 2023
En clair
Résumé en cours…
RAPPORT ANNEXÉ · alinéa Alinéa 9
Dispositif
I. – À la première phrase de l’alinéa 9, après le mot :
« rénové »
insérer les mots :
« et plus visible ».
II. – En conséquence à la même première phrase, après le mot :
« territoriales, »,
insérerr les mots :
« participation accrue aux cérémonies patriotiques, ».
Exposé sommaire
Le présent amendement propose que le lien Nation-Armée rénové sur lequel s’appuieront les armées pour contribuer davantage à la cohésion et à la résilience de la Nation soit surtout rendu plus visible, en particulier par une participation accrue aux cérémonies patriotiques.
Cosignataires
Vincent Bru, Jean-Pierre Cubertafon, Fabien Lainé, Delphine Lingemann, Josy Poueyto, Sabine Thillaye
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.