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Amendement n° AC57 Adopté
M. Quentin Bataillon RE· Commission des affaires culturelles et de l'éducation· déposé le 27 novembre 2023· sort le 28 novembre 2023
En clair
Résumé en cours…
Article 6 · alinéa Alinéa 3
Dispositif
Compléter la première phrase de l’alinéa 3 par les mots :
« de l’organisme ».
Exposé sommaire
Amendement de précision rédactionnelle.
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.