Lutte contre le dérèglement climatique · Lutte contre le dérèglement climatique
Amendement n° 3035 Non soutenu
M. Sébastien Cazenove LAREM· Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets· déposé le 3 mars 2021· sort le 10 mars 2021
En clair
Résumé en cours…
Article 4 · alinéa Alinéa 4
Dispositif
À l’alinéa 4, substituer aux mots :
« sur le climat excessif »
les mots :
« excessif sur le climat ».
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel.
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Non soutenu » décidé à main levée ou sans vote.
Amendements identiques
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.