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Lutte contre le dérèglement climatique · Lutte contre le dérèglement climatique

Amendement n° 5509 Sans sort

M. Xavier Roseren LAREM· Séance publique· déposé le 25 mars 2021· Irrecevable 40 (Charge)
En clair
Résumé en cours…
Article 23

Dispositif

Non disponible dans l'open data.

Scrutin public

Pas encore examiné.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.