Bioéthique · Bioéthique
Amendement n° 2489 Adopté
En clair
Résumé en cours…
Article 12 · alinéa Alinéa 2
Dispositif
À l’alinéa 2, après le mot :
« intitulé, »,
rédiger ainsi la fin de la phrase :
« les mots : « imagerie cérébrale » sont remplacés par les mots : « imagerie et d’exploration de l’activité cérébrale ».
Exposé sommaire
Cet amendement vise à modifier, dans un souci de cohérence, les alinéas de modification du chapitre relatif aux techniques d’imagerie cérébrale.
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.