Energie et climat · Energie et climat
Amendement n° 598 Non soutenu
M. Sébastien Leclerc —et 1 cosignataire· Séance publique· déposé le 22 juin 2019· sort le 27 juin 2019
En clair
Résumé en cours…
Article 1er bis · alinéa Alinéa 1
Dispositif
Compléter cet article par les mots :
« et compréhensible par lui ».
Exposé sommaire
Cet amendement vise à inciter les rédacteurs de la synthèse en question à produire un écrit qui soit accessible au plus grand nombre.
Cosignataires
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Non soutenu » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.