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Programmation militaire 2019-2025 · Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

Amendement n° DN452 Adopté

M. Jean-Jacques Bridey LAREM· Commission de la défense nationale et des forces armées· déposé le 12 mars 2018· sort le 13 mars 2018
En clair
Résumé en cours…
RAPPORT ANNEXÉ · alinéa Alinéa 11

Dispositif

A la première phrase de l'alinéa 11, substituer les mots : "que ce qui avait été anticipé", aux mots : "qu'anticipée".

Exposé sommaire

Amendement rédactionnel.

Scrutin public

Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.