Amendement n° 3721 Non soutenu

Après le mot : « mariage », rédiger ainsi la fin du titre : « et l’adoption aux couples de même sexe, et portant négation de la différence sexuelle dans la filiation ».

L’intitulé du présent projet de loi fait sciemment l’impasse sur la réalité des conséquences résultant de l’accès des homosexuels au mariage. Le mariage homosexuel bouleverse le droit de la filiation, le mariage étant une institution qui articule conjugalité et parenté. Il n’est pas un acte qui engage seulement deux adultes, il les engage face aux enfants qu’ils pourront potentiellement accueillir et face à la société tout entière. C’est donc logiquement mais sans l’assumer, compte tenu des fortes réticences exprimées par les Français sur ce point, que le projet de loi du Gouvernement ouvre l’adoption aux couples homosexuels, en niant la différence sexuelle propre à la filiation. La revendication d’égalité des adultes crée ainsi un droit de priver l’enfant d’avoir à la fois un père et une mère. Ce texte revient sur le principe fondamental de la double filiation maternelle et paternelle, garanti par le droit français et horizon de la vie psychique de l’enfant. Il crée une filiation fictive qui brouille les repères et l’équilibre de l’enfant, l’empêchant de s’ancrer dans la différence des sexes et de s’inscrire dans la transmission à son tour. Nier l’évidence de la double filiation revient à accepter que la parenté sociale puisse l’emporter sur l’établissement d’une filiation cohérente et vraisemblable pour l’enfant qu i le rattache à un père et à une mère. Ce texte entraîne un bouleversement du droit de la famille, opérant un glissement du droit de l’enfant à un droit à l’enfant ; La revendication à l’égalité mène naturellement, comme on le constate, à d’autres demandes, telles la PMA pour les couples de femmes, voire la GPA pour les couples d’hommes. Il importe donc de mettre en évidence, dans l’intitulé, la rupture anthropologique et sociale du projet de loi, la négation de la différence sexuelle laquelle est constitutive de l’identité de l’enfant, comme le rappelait en 1998 E. Guigou lors du débat sur le Pacs.