Réponse publiée le 24/04/2018
Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2016 et au 31 décembre 2017, ainsi que l'âge de la version utilisée actuellement, se répartissent comme suit : Unités médicales opérationnelles (UMO) a Au 31 décembre 2016 Au 31 décembre 2017 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Age du millésime Poste médical modernisé « PM/14 » (médicalisation de l'avant) 164 85,0% 164 85,0% 4 ans Antenne chirurgicale « AC/05 » (prise en charge médico-chirurgicale avant évacuation) 11 90,0% 11 80,0% 13 ans b Hôpital médico-chirurgical « HMC/08 » (prise en charge médico-chirurgicale et hospitalisation sur le théâtre) c 2 90,0% 0 sortis du contrat opérationnel du SSA Hôpitaux médico-chirurgicaux nouvelle génération « HMC/GMC17 » 0 - 2 50,0% 0 Unité médicale de décontamination des armées « UMDA/ 09 » (prise en charge et décontamination du soldat contaminé-risque NRBC) 9 80,0% 9 80,0% 9 ans Module de réanimation pour patients à haute élongation d'évacuation « MORPHEE/06 » (évacuations médi cales stratégiques aériennes collectives longue distance) 2 100,0% 2 80,0% d 12 ans Lot pour convoyage médical 30 blessés « CM 30/11 » 6 100,0% 6 100,0% 7 ans Lot d'évacuation médicale par hélicoptère « EvMH/12 » 11 100,0% 11 100,0% 6 ans Scanner en shelter-nouvelle génération 4 100,0% 5 100,0% 3 ans e a Pour chaque UMO, l'appellation reprend le millésime de conception (ex : le « PM/14 » a été conçu en 2014). Les matériels constituant les UMO sont renouvelés régulièrement. b Les antennes chirurgicales AC/05, conçues il y a 13 ans, seront transformées en 2018 en structures plus légères et plus mobiles, compte tenu du retour d'expérience de l'opération BARKHANE. c L'évolution des HMC/08 vers des ensembles plus mobiles (HMC/GMC17) est en cours. La constitution de ces derniers a débuté en 2017 et devrait être finalisée en 2018. d La disponibilité de l'un des deux lots « MORPHEE/06 » est affectée par un problème technique en cours de résolution. e L'âge moyen des scanners en shelter reste de 3 ans compte tenu de la mise en service d'un équipement supplémentaire en 2017. Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre les centres médicaux des armées (CMA), les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et les structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée. Type d'équipements des CMA Au 31 décembre 2016 Au 31 décembre 2017 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Aspirateur électrique de mucosité 990 100,0% 915 100,0% Défibrillateur semi-automatique 1 342 97,0% 1 313 99,0% Moniteur multi paramétriques 899 97,0% 896 98,0% Ventilateur d'urgence 881 98,0% 833 99,0% Electrocardiogramme 542 96,0% 564 97,0% Audiomètre 551 98,0% 467 99,0% Appareil d'évaluation de la fonction visuelle 371 99,0% 377 98,0% Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après : Type d'équipements des HIA Au 31 décembre 2016 Au 31 décembre 2017 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Age moyen IRM 9 99,0% 8 99,0% 4,3 ans Scanner 10 99,0% 10 98,0% 2,3 ans f Gamma caméra 1 98,0% 1 98,0% 9,6 ans Tomographe à émission de positions 1 93,0% 1 94,0% 1,1 an Caisson hyperbare 1 98,0% 1 98,0% 25 ans Robot chirurgical 1 100,0% 1 100,0% 7 ans Salle d'angiographie 3 95,0% 3 96,0% 4,4 ans f L'âge moyen des scanners est passé de 6,7 ans au 31 décembre 2016 à 2,3 ans au 31 décembre 2017 car 3 d'entre eux ont été remplacés durant cette période. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense g (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 euros) se répartissent comme suit : Type d'équipements de production et de recherche biomédicale de défense Au 31 décembre 2016 Au 31 décembre 2017 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Age moyen Camion de prélèvement de produits sanguins 0 - 1 100,0% 0,5 an Automate d'immuno-hématologie 1 100,0% 1 100,0% 7 ans Centrifugeuse humaine 1 100,0% 1 0% 18 ans Spectromètre de masse 4000 QTRAP 1 100,0% 1 100,0% 10,4 ans Station confocale biphotonique 1 100,0% 1 100,0% 9 ans Spectromètre par résonance magnétique nucléaire 2 100,0% 2 100,0% 12 ans Plateforme d'imagerie haut-débit 1 100,0% 1 100,0% 9,5 ans Irradiateur IRDI 4000 1 100,0% 1 100,0% 17,5 ans Cabine auto-protégée d'irradiation rayon 0 - 1 100,0 % 1 an Microscope électronique à transmission (MET) 0 - 1 100,0 % 0,5 an Simulateur ventilatoire 0 - 1 100,0 % 0,3 an Remplisseuse UNIJECT INOVA 1 100,0% 1 100,0% 9,8 ans Machine à découper et étiqueter pour UNIJECT 1 100,0% 1 100,0% 9,3 ans Presse à comprimés SVIAC 1 100,0% 0 h - - Système d'impression de lecture et de vérification 1 100,0% 1 100,0% 6 ans Ligne de fabrication et de répartition 1 100,0% 1 100,0% 5 ans Machine de conditionnement pharma ceutique (blistereuse) 2 100,0% 2 100,0% 13,9 ans En 2017, le SSA a consacré 16,6 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont 12,1 M€ pour les HIA, 3 M€ pour le soutien des forces et 1,5 M€ pour la recherche biomédicale de défense. g Pharmacie centrale des armées (PCA), centre de transfusion sanguine des armées et institut de recherche biomédicale des armées. h La presse à comprimés SVIAC de la PCA a été réformée en 2017.