Réponse publiée le 19 avril 2016
Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2014 et au 31 décembre 2015, ainsi que la moyenne d'âge des matériels qui les composent, se répartissent comme suit : Unités médicales opérationnelles (UMO) Au 31 décembre 2014 Au 31 décembre 2015 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Age moyen Poste médical (médicalisation de l'avant) 160 80,0% - - - Poste médical nouvelle version modernisée "PM 14" (médicalisation de l'avant) 30 90,0% 164 80,0% 1 an Antenne chirurgicale (chirurgie-réanimation de l'avant) 8 90,0% 11 90,0% 7 ans Hôpital médico-chirurgical (traitement des blessés sur le théâtre) 2 90,0% 2 90,0% 8 ans Unité médicale de décontamination des armées (prise en charge et décontamination du soldat contaminé - risque NRBC) 15 90,0% 9 80,0% 3 ans Module de réanimation pour patients à haute élongation d'évacuation (évacuations médicales stratégiques aériennes collectives longue distance) 2 100,0% 2 100,0% 9 ans Lot pour convoyage médical 30 blessés (CM 30) 6 100,0% 6 100,0% 5 ans Lot d'évacuation médicale par hélicoptère (EvMH) 11 100,0% 11 90,0% 2 ans Scanner en shelter - nouvelle génération - - 3 100,0% - Il convient d'observer qu'en cohérence avec les objectifs fixés au SSA en termes de contrat opérationnel dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale publié en 2013, le nombre des postes médicaux et des unités médicales de décontamination des armées a été réduit en 2015, tandis que celui des antennes chirurgicales a été revu à la hausse. De plus, il est précisé que la modernisation des postes médicaux ayant été achevée en 2015, le SSA ne dispose plus désormais que de versions modernisées « PM 14 » de ces équipements. Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre ceux destinés aux centres médicaux des armées (CMA), aux hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et aux structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée. Type d'équipements des CMA Au 31 décembre 2014 Au 31 décembre 2015 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Aspirateur électrique de mucosité 973 98,6% 996 99,0% Défibrillateur semi-automatique 1 226 96,9% 1 317 99,0% Moniteur multi paramétriques 835 96,8% 846 97,0% Ventilateur d'urgence 871 97,0% 862 97,0% Electrocardiogramme 519 98,4% 545 97,0% Audiomètre 474 99,0% 543 98,5% Appareil d'évaluation de la fonction visuelle 384 97,8% 379 99,0% Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après : Type d'équipements des HIA Au 31 décembre 2014 Au 31 décembre 2015 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Age moyen IRM 11 99,0% 10 99,0% 4,6 ans Scanner 10 98,0% 9 99,0% 6 ans Gamma caméra 2 99,0% 2 97,0% 12 ans Tomographe à émission de positions 2 94,0% 2 93,0% 9 ans Caisson hyperbare 2 99,0% 2 98,0% 23 ans Robot chirurgical 1 100,0% 1 100,0% 5 ans Accélérateur de particules 2 97,0% - - - Salle d'angiographie 3 93,0% 3 95,0% 10 ans Au cours de l'année 2015, un scanner, un appareil à IRM et les deux accélérateurs de particules implantés à l'HIA du Val-de-Grâce ont été arrêtés, entraînant une diminution du nombre total de ces équipements. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €) se répartissent comme suit : Type d'équipements de production et de recherche biomédicale de défense Au 31 décembre 2014 Au 31 décembre 2015 Nombre Taux de disponibilité Nombre Taux de disponibilité Age Moyen Automate d'immuno-hématologie 1 100,0% 1 100,0% 5 ans Centrifugeuse humaine 1 100,0% 1 100,0% 16 ans Spectromètre de masse 4000 QTRAP 1 100,0% 1 100,0% 8,4 ans Station confocale biphotonique 1 100,0% 1 100,0% 7 ans Spectromètre par résonance magnétique nucléaire 2 100,0% 2 100,0% 10 ans Plateforme d'imagerie haut-débit 1 100,0% 1 100,0% 7,5 ans Analyseur trieur de cellules 1 100,0% 1 100,0% 13 ans Irradiateur IRDI 4000 1 100,0% 1 100,0% 15,5 ans Remplisseuse UNIJECT INOVA 1 100,0% 1 100,0% 7,8 ans Machine à découper et étiqueter pour UNIJECT 1 100,0% 1 100,0% 7,3 ans Presse à comprimés SVIAC 1 100,0% 1 100,0% 10 ans Système d'impression de lecture et de vérification 1 100,0% 1 100,0% 4 ans Ligne de fabrication et de répartition 1 100,0% 1 100,0% 3 ans Machine de conditionnement pharmaceutique (blistereuse) 2 100,0% 2 100,0% 11,9 ans En 2015, le SSA a consacré 15,7 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont notamment 12,7 M€ pour les HIA, 2,19 M€ pour le soutien des forces et 0,78 M€ pour la recherche biomédicale de défense.