Rapport d'information sans mission · 17e législature
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’exposition des jeunes aux boissons énergisantes et aux boissons alcoolisées prêt
Parcours du texte
Travaux
7 octobre 2026- 7 octobre 2026Dépôt de rapport
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Rapport d'information · 7 octobre 2026
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l’exposition des jeunes aux boissons énergisantes et aux boissons alcoolisées prêtes à boire,
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.