Rapport d'information sans mission · 17e législature
DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement du président de la commission en Pologne, les 15 et 16 juillet 2026
Parcours du texte
Travaux
30 septembre 2026- 30 septembre 2026Dépôt de rapport
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Rapport d'information · 30 septembre 2026
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement du président de la commission en Pologne, les 15 et 16 juillet 2026
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.