Rapport d'information sans mission · 16e législature

Perspectives d'évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches

dossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)

Parcours du texte

Travaux

8 novembre 2023

8 novembre 2023
Dépôt de rapport

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Rapport d'information · 8 novembre 2023

rapport d'information sur les perspectives d'évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

À l'agenda

31 janvier 2024Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsExamen du texte

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.