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Rapport d'information sans mission · 15e législature

Mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Parcours du texte

Travaux

26 janvier 2022
  1. 26 janvier 2022
    Dépôt de rapport

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Rapport d'information · 25 janvier 2022
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique de M. Bernard Deflesselles et de Mme Nicole Le Peih

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

À l'agenda

26 mai 2021Commission des affaires étrangèresNomination rapporteurs d'information

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.