Proposition de loi ·
Bibliothèques et lecture publique
Proposition de loi ·
relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
Proposition de loi ·
Bibliothèques et lecture publique
Proposition de loi ·
Bibliothèques et lecture publique
Proposition de loi · 3 février 2021
relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
Rapport · 2 juin 2021
rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Sylvie Robert relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (339).
Proposition de loi · 2 juin 2021
relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
Proposition de loi · 9 juin 2021
relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
35 amendementsProposition de loi · 22 septembre 2021
relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
50 amendementsRapport · 22 septembre 2021
rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (n°4240).
Proposition de loi · 6 octobre 2021
Bibliothèques et lecture publique
Rapport · 23 novembre 2021
rapport sur la proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (n°31).
Proposition de loi · 23 novembre 2021
Bibliothèques et lecture publique