Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Henri Cuq a pris part à 72 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 533 sur 670 députés (parmi le dernier quart), et le rang 300 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 4 dissidences (93,7 % de loyauté, rang 227 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (78 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 24/11/2009 | L'ensemble du projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale . | Contre | Pour 5 dissidents | Adopté |
| 27/05/2009 | L'ensemble de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale | Abstention | Pour 15 dissidents | Adopté |
| 03/06/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République | Contre |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 13e | Yvelines (9e) | 20 juin 2007 | 11 juin 2010 – Décès |
Adopté |
| 12/05/2009 | L'ensemble du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) | Abstention | Pour 48 dissidents | Adopté |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 1 juillet 2009 → 11 juin 2010 |
| 13e | Commission des affaires étrangères | Membre | 27 juin 2007 → 30 juin 2009 |