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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 26/11/2008 | La motion de renvoi en commission, présentée par M. Sandrier, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision | Pour | Contre | Rejeté |