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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean-François Chossy a pris part à 88 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 246 sur 670 députés (dans la première moitié), et le rang 178 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 5 dissidences (96,2 % de loyauté, rang 184 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (80 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 26/01/2010 | L'ensemble de la proposition de loi relative à l'extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l'agriculture. | Pour | Contre 20 dissidents | Rejeté |
| 20/05/2008 | L'ensemble du projet de loi relatif aux OGM (texte de la commission mixte paritaire) | Contre | Pour 34 dissidents | Adopté |
| 09/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés | Contre |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Loire (7e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Pour 46 dissidents |
Adopté |
| 13/11/2008 | L'amendement n° 335 de M. Gorce à l'article 35 du projet de loi de finances pour 2009 (mission Travail et emploi ) | Abstention | Contre 3 dissidents | Rejeté |
| 13e |
| Loire (7e) |
| 20 juin 2007 |
| 5 mai 2011 – Prolongation de mission temporaire |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique | Membre | 10 novembre 2010 → 5 mai 2011 |
| 13e | Commission des affaires sociales | Membre | 24 juillet 2010 → 5 mai 2011 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 14 juillet 2010 → 23 juillet 2010 |
| 13e | Commission des affaires sociales | Membre | 1 juillet 2009 → 13 juillet 2010 |
| 13e | Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | Membre | 28 janvier 2008 → 30 juin 2009 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 27 juin 2007 → 28 janvier 2008 |
| 12e | Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | Membre | 26 juin 2002 → 19 juin 2007 |