La parole est à M. Aurélien Le Coq.
HORDéputée · Seine-Maritime, 9e circonscription · Enseignante · mandat terminé le 21 octobre 2024
La parole est à M. Aurélien Le Coq.
La parole est à M. Gérault Verny.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Merci de conclure, monsieur le député.
La parole est à M. Daniel Grenon, pour soutenir l’amendement no 1911.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2190 rectifié et 1911, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Martin, pour soutenir l’amendement no 2190 rectifié.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 2190 rectifié et l’article 9, par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements nos 3488 rectifié et 2305 rectifié, par le groupe Ensemble pour la République. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Gérault Verny, pour soutenir l’amendement no 1649.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 171 Majorité absolue 86 Pour l’adoption 54 Contre 117
Je mets aux voix l’amendement no 1482.
La parole est à M. Gérault Verny.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérault Verny, pour soutenir l’amendement no 1647.
La séance est reprise.Je suis saisie de deux amendements, nos 1482 et 1647, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexandre Loubet, pour soutenir l’amendement no 1482.
La séance est suspendue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 210 Nombre de suffrages exprimés 145 Majorité absolue 73 Pour l’adoption 63 Contre 82
Je mets aux voix l’amendement no 2508.
La parole est à Mme Shéhérazade Bentorki.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Shéhérazade Bentorki, pour soutenir l’amendement no 2508.
L’amendement no 3413 de M. le rapporteur général est rédactionnel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 207 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l’adoption 19 Contre 112
Je mets aux voix l’amendement no 2547.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 2547 de Mme Anne-Cécile Violland est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 210 Nombre de suffrages exprimés 207 Majorité absolue 104 Pour l’adoption 75 Contre 132