La parole est à M. Aurélien Le Coq.
HORDéputée · Seine-Maritime, 9e circonscription · Enseignante · mandat terminé le 21 octobre 2024
La parole est à M. Aurélien Le Coq.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Félicie Gérard, pour soutenir l’amendement no 1326.
L’amendement no 944 de M. Éric Ciotti est défendu.La parole est à M. Corentin Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1009.
L’amendement no 563 de M. Charles Sitzenstuhl est défendu.La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l’amendement no 648.
Je suis saisie de six amendements identiques, nos 69, 563, 648, 944, 1009 et 1326, tendant à supprimer l’article 15. Le groupe Rassemblement national a déposé une demande de scrutin public sur ces amendements. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Daniel Grenon, pour soutenir l’amendement no 69.
La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy.
La parole est à M. Julien Brugerolles.
La parole est à M. Arnaud Bonnet.
La parole est à Mme Estelle Mercier.
La parole est à M. Damien Maudet.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 15. La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 180 Nombre de suffrages exprimés 164 Majorité absolue 83 Pour l’adoption 160 Contre 4
Je mets aux voix l’article 9, tel qu’il a été amendé.
L’amendement no 3414 de M. le rapporteur général est rédactionnel.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l’amendement no 3472.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 185 Nombre de suffrages exprimés 173 Majorité absolue 87 Pour l’adoption 105 Contre 68
Je mets aux voix l’amendement no 2305 rectifié.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 183 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l’adoption 42 Contre 63
Je mets aux voix l’amendement no 3488 rectifié.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour soutenir l’amendement no 2305 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements, nos 3488 rectifié et 2305 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l’amendement no 3488 rectifié.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 186 Nombre de suffrages exprimés 184 Majorité absolue 93 Pour l’adoption 66 Contre 118
Je mets aux voix l’amendement no 2190 rectifié.