« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Prochaine séance, aujourd’hui, à quatorze heures : Questions au gouvernement ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2027. La séance est levée.
La suite de l’examen du projet de loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 123 Majorité absolue 62 Pour l’adoption 65 Contre 58
Je mets aux voix les amendements identiques nos 3550 et 3672.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l’adoption 52 Contre 72
Je mets aux voix les amendements identiques nos 527, 2343, 2435, 2773 et 3831.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement no 700 de M. Matthias Renault est défendu.
La parole est à Mme Nathalie Coggia, pour soutenir l’amendement no 3289.
L’amendement no 3672 de M. Gabriel Attal est défendu.
Je vous laisse la parole, madame Coggia, pour soutenir l’amendement no 3550.
Qu’en est-il de l’amendement no 394 ?
La parole est à Mme Nathalie Coggia, pour soutenir l’amendement no 2345.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 2776.
L’amendement no 3505 de Mme Béatrice Bellay est défendu.
La parole est à Mme Nathalie Coggia, pour soutenir l’amendement no 2344.
La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 3262.
L’amendement no 3831 de Mme Louise Morel est défendu.La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 2110.
L’amendement no 2435 de Mme Claire Lejeune est défendu.La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 2773.
La parole est à Mme Nathalie Coggia, pour soutenir l’amendement no 2343.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 527, 2343, 2435, 2773, 3831, 2110, 3262, 2344, 3505, 2776, 2345, 394, 3550, 3672, 3289 et 700, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 527, 2343, 2435, 2773 et 3831 sont identiques, de même que les amendements nos 2110 et 3262 et les amendements nos 3550 et 3672. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l’amendement no 527.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de trois demandes de scrutin public : sur les amendements nos 527 et identiques, par le groupe Socialistes et apparentés ; sur les amendements nos 3550 et identique, par le groupe Ensemble pour la République ; sur l’amendement no 700, par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l’amendement no 2578.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l’adoption 28 Contre 85
Je mets aux voix l’amendement no 395 rectifié.
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 395 rectifié de Mme Sandrine Le Feur est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 3261.