La parole est à M. Ian Boucard.
ECOSDéputé · Isère, 5e circonscription · Artiste-peintre
La parole est à M. Ian Boucard.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
La parole est à M. Hendrik Davi, pour soutenir l’amendement no 52.
La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l’amendement no 32.
La parole est à M. Antoine Léaument, pour soutenir l’amendement no 13.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques nos 4, 13, 32 et 52, visant à supprimer l’article 1er et sur lesquels le groupe La France insoumise-Nouveau Front populaire a demandé un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Céline Hervieu, pour soutenir l’amendement no 4.
La parole est à Mme Céline Hervieu.
La parole est à M. Emeric Salmon.
La parole est à M. Antoine Léaument.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La discussion générale est close.La parole est à M. le président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à M. Vincent Caure.
La parole est à M. Michaël Taverne.
La parole est à M. Matthieu Bloch.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Paul Molac.
La parole est à M. Xavier Albertini.
La parole est à Mme Anne Bergantz.
Évitez de vous interpeller, a fortiori quand les députés concernés ne sont pas là ! La parole est à M. Hendrik Davi.
La parole est à M. Ian Boucard.
Monsieur Cordier, s’il vous plaît, écoutez l’orateur.La parole est à M. Paul Christophle.
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
Les insultes sont évidemment inutiles dans cet hémicycle, je suis sûr que tout le monde a bien cela en tête.
La parole est à M. Antoine Léaument, pour un rappel au règlement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 218 Nombre de suffrages exprimés 217 Majorité absolue 109 Pour l’adoption 44 Contre 173
Je mets aux voix la motion de rejet préalable.
La parole est à M. Ian Boucard.
La parole est à M. Ludovic Mendes.
La parole est à M. Michaël Taverne.