Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 05/12/2023 | L'article unique de la proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 30/11/2023 | L'amendement n° 14 de M. Gouffier Valente au titre de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 30/11/2023 | L'article 2 de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture). | Pour | Contre |