Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 16/02/2021 | L'ensemble du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). | Contre | Abstention | Adopté |
| 11/02/2021 | L'amendement de suppression n° 1 de M. Cordier et les amendements identiques suivants à l'article 21 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). | Contre | Pour | Rejeté |
| 08/02/2021 | L'article 16 du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 19/11/2020 | L'article 4 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 29/10/2020 | La déclaration du Gouvernement sur l'évolution de la situation sanitaire et les mesures nécessaires pour y répondre (application de l'article 50-1 de la Constitution). | Contre | Pour | Adopté |
| 29/07/2020 | L'amendement n° 492 de M. Saulignac à l'article premier du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 02/10/2019 | L'article 3 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 28/07/2017 | L'amendement n° 377 de M. Philippe Vigier après l'article 19 du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Abstention | Rejeté |