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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 30/11/2021 | L'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 30/11/2021 | L'amendement de suppression n° 4 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Absent | Contre | Rejeté |
| 30/11/2021 | L'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Pour | Pour | Adopté |
| 30/11/2021 | L'amendement n° 438 de Mme Battistel à l'article 1er bis de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture).voir l'amendement | Pour | Pour | Adopté |
| 30/11/2021 | L'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Pour | Pour | Adopté |
| 29/11/2021 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Son-Forget, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (deuxième lecture). | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/11/2021 | La proposition de résolution visant à reconnaître le génocide des Kurdes en Irak (art. 34-1 de la Constitution). | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 26/11/2021 | L'article 5 de la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d'outre-mer (première lecture). | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/11/2021 | L'article 4 de la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d'outre-mer (première lecture). | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/11/2021 | L'article 2 de la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d'outre-mer (première lecture). | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/11/2021 | L'article premier de la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d'outre-mer (première lecture). | Absent | Contre | Rejeté |
| 26/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | La proposition de résolution pour une coopération hospitalière transfrontalière effective (article 34-1 de la Constitution). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | L'article 3 de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | L'article 2 de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | L'article 1er bis de la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la lutte contre la contrefaçon (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi relative aux restrictions d'accès à certaines professions en raison de l'état de santé (deuxième lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 25/11/2021 | La proposition de résolution pour la conservation et l'utilisation durable de l'océan (article 34-1 de la Constitution). | Absent | Pour | Adopté |
| 24/11/2021 | L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (lecture définitive). | Absent | Pour | Adopté |
| 23/11/2021 | L'amendement n° 7 de la commission des finances à l'article 12 du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 18/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques (texte de la commission mixte paritaire). | Absent | Pour | Adopté |
| 17/11/2021 | L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |