M. Bruno Studer

Absolument !

Et il pouvait voter des articles de projets de loi !

Très bien, monsieur le rapporteur général !

Enfin, monsieur Potier !

On a bossé en commission quand même !

La vaccination, je l’espère, nous permettra le plus rapidement possible, le plus raisonnablement possible, de nous retrouver toutes et tous dans les enceintes sportives et dans les lieux culturels. D’ici là, je nous souhaite à toutes et à tous de tenir ensemble ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et Dem.)

J’y viens, monsieur Cordier. L’objectif de 300 000 tests par semaine est déterminant pour laisser les écoles ouvertes durant cette troisième vague. Cependant, il me paraît important de reposer ici la question de la vaccination prioritaire des enseignants, qui sont au contact d’un public au sein duquel la circulation du virus semble s’accélérer à mesure que de nouveaux variants apparaissent. Nous savons tous les difficultés liées au remplacement, problème certes structurel mais qui s’est posé de manière aiguë ces dernières semaines.Par ailleurs, je me réjouis que les cours d’enseignement artist…

Depuis un an, la crise sanitaire a bouleversé la vie de l’ensemble de nos concitoyens et affecté de très nombreux secteurs d’activité. Pas un de ceux qui relèvent de la commission que j’ai l’honneur de présider n’a été épargné : qu’il s’agisse de l’éducation, de la recherche, de la culture, des médias, des sports, des associations, de notre jeunesse, toutes les personnes concernées ont été durement frappées dans leurs activités, dans leurs vocations, dans leurs passions, dans ce qui donne du sens à la vie.Pour les membres de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, le suivi de…

Personne ne s’en prend à personne !

Dès lors que le décret sera pris, nous vous invitons à venir le présenter en commission, madame la ministre déléguée. Je le précise pour que les choses soient tout à fait claires, monsieur Larive.

Si ! Par ailleurs, nous n’allons pas refaire le débat sur l’article 45 que nous avons eu en commission, mais je rappelle que le texte original ne contenait pas d’accroche juridique et qu’elle a été créée en commission. Il est heureux qu’elle ait donné au Gouvernement l’opportunité de déposer l’amendement no 473.Je le répète, l’obligation de créer une association crée du même coup une charge : c’est la raison pour laquelle les amendements qui la proposait ont été jugés irrecevables au titre de l’article 40, auquel le Gouvernement n’est pas soumis.Pour le reste, j’entends vos interrogations, mad…

Je voudrais apporter un peu de clarté. Mme la présidente vient d’indiquer que le Gouvernement n’était pas soumis à l’article 40. Les amendements déposés en commission ont été déclarés irrecevables à ce titre car ils rendaient la création d’une association obligatoire, ce qui créait une nouvelle charge publique.

Favorable !

Comme le dit le grand Maxime Minot !

Je laisse s’exprimer Mme la ministre déléguée, car il ne s’agirait pas d’une mission parlementaire !

C’est juste !

Pour la clarté de nos débats, je précise qu’il reste encore 150 amendements en discussion. Il est possible de terminer leur examen ce soir car nous pouvons aller plus vite sur d’autres articles. Si ce n’est pas le cas, nous ne reprendrons nos discussions que demain après-midi, l’ordre du jour prévoyant l’examen d’un autre texte le matin.

De toute façon, nous avons perdu !

Et le coronavirus tue les gens !

La parité, c’est le néant ?

Mais non !

Non !

Oh, monsieur Breton…

Quel est le rapport avec l’amendement ?

Interrogez-vous plutôt sur votre responsabilité !

Très bien !

La prise en charge, dans les années à venir, des enfants actuellement instruits à domicile doit encore être traitée par voie d’amendements. Faisons-le et rassemblons-nous sur l’affirmation du principe selon lequel, même si l’on peut faire confiance aux familles, un contrôle a priori plutôt qu’a posteriori apparaît opportun pour garantir l’intérêt supérieur de l’enfant – puisque c’est, au fond, de cela qu’il s’agit. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM.)

…et les amendements qui seront présentés par les uns et les autres, y compris par le Gouvernement, permettront de le parfaire afin de rassurer les personnes concernées.Plusieurs collègues nous ont expliqué ce matin que la grande majorité des inspections donnaient lieu à un avis favorable. Il n’y a donc pas lieu de nous méfier de la position que l’administration adoptera vis-à-vis de l’instruction en famille : dès lors que les inspections se passeront bien – ce que nous avons été nombreux à confirmer –, l’éducation nationale n’aura pas vocation à multiplier les contentieux. La nouvelle rédactio…

Nous ne pourrons donc pas consacrer des moyens infinis à contrôler l’instruction à domicile. J’entendais M. de Courson demander davantage de contrôles ; les exigences de la rigueur budgétaire ne lui sont pourtant pas étrangères. Sans même parler de rigueur, d’ailleurs, il est de notre responsabilité de dire que pour mieux faire notre travail au sein de l’école de la République, c’est sur elle que nous devons concentrer nos moyens. Cela ne signifie pas pour autant qu’il ne faille pas donner des gages aux familles que nous avons reçues dans nos permanences et les rassurer ; il faut reconnaître q…

Veuillez me laisser m’exprimer, d’autant que c’est la première fois que je prends la parole.Vous êtes attentifs aux remontées qui nous proviennent du terrain, notamment des maires d’obédiences politiques diverses, représentées sur tous les bancs de l’Assemblée nationale, qui nous alertent sur un phénomène croissant : la déscolarisation. La rapporteure Anne Brugnera s’y est déjà longuement penchée dans le cadre des travaux de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, à travers une mission flash dont elle a rendu les conclusions en juillet 2018. Face à un phénomène qui prend chaq…