Séance du 08/10/2019· Discussion générale· président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Très bien !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Très bien !
Je ne m’en souviens pas ! (Sourires.)
Un peu de respect ! Insoumis ne veut pas dire irrespectueux.
Et la France insoumise !
Bravo !
Bravo !
Vous retirez votre motion, alors !
Très bien ! Remarquable !
On est d’accord !
C’est faux !
Vous vous trompez ! Vous confondez l’ARCEP et la CPPAP !
Non ! Ce n’est pas son rôle !
Le tri est déjà fait !
Aucune honte, en effet !
La commission des affaires culturelles n’a eu de cesse, non seulement depuis le début de cette législature, mais aussi au cours des deux précédentes – puisque notre commission fête cette année ses dix ans dans sa forme actuelle –, de rappeler que la liberté de la presse est l’un des principes fondamentaux de notre démocratie et que nous avons pour mission de la protéger. Tel était le sens de la loi Bichet adoptée en 1947 et qui visait à permettre la distribution de la presse, chaque jour, sur l’ensemble du territoire, de manière égale et non discriminatoire.Toutefois, depuis ce moment, ce sect…
C’est la meilleure !
Votez-le, s’il vous plaît ! Allez, monsieur Diard, votez-le !
S’il vous plaît, madame Kuster : pour ma part, je vous ai écoutée.Je le répète, il a été dit en commission que Mme Petit devait retravailler son amendement – ce qui a été fait. Je constate qu’il vise les mêmes objectifs que celui de M. Minot, dont l’exposé sommaire détaille bien les intentions. Cependant, du point de vue légistique, celui de Mme Petit est bien plus efficace. Je vous invite donc à le voter tous ensemble afin de clore une discussion dont l’objet est bien de lutter contre la discrimination et la violence, mais aussi de les prévenir : or tels sont bien les quatre mots – « préventi…
…nous partageons le même objectif.
Nous avions convenu en commission que l’amendement de Mme Petit serait effectivement retravaillé. Mais l’amendement de M. Minot – l’amendement, madame Kuster, et non son exposé sommaire – parle de luttes contre les discriminations, alors que l’amendement de Mme Petit, défendu par Mme Essayan, évoque la prévention et la lutte contre les violences et les discriminations. (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.) Ainsi est-il bien plus complet. Ne voyez là aucun sectarisme, chers collègues ;…
Très bien !
Très bien !
Bravo !
Non, vendredi !
Non !
…et à construire, dans la continuité du projet de loi pour une école de la confiance que nous venons d’examiner, une société de la confiance.Cependant, monsieur le ministre, la confiance n’exclut pas le contrôle. Nous avons donc exigé ici même, en première lecture, un certain nombre d’engagements de la part du Gouvernement, et je me réjouis qu’après l’échec de la CMP, nous ayons eu le temps de travailler le texte en commission en vue de cette nouvelle lecture. Vous nous proposez une nouvelle rédaction de l’article 8, qui tend à habiliter le Gouvernement à légiférer par ordonnances, pour créer …
Monsieur Mélenchon, vous aurez l’occasion dans un instant d’exprimer vos inquiétudes – brillamment, comme d’habitude. Mais je tiens à prendre sur mon temps de parole pour appeler à la retenue. Veillons à ne pas tenir un discours d’anxiété…
Depuis l’incendie de la cathédrale Notre-Dame et la première lecture de ce projet de loi, le contexte a évolué et nous oblige à nous tourner vers l’avenir.La première phase de sécurisation et de protection des biens a déjà grandement avancé ; je tiens à remercier tout particulièrement tous les personnels, ceux du ministère comme ceux des entreprises, qui l’ont assurée. Nous nous sommes rendus sur place avec les membres du bureau. Nul ne comprendrait qu’on laisse la cathédrale, déjà abîmée aujourd’hui, s’abîmer encore davantage. Cela nous oblige à accompagner ce chantier de conservation et de r…
Très bien !
Exactement !