Quel est l’avis du Gouvernement ?
NIDéputée · Oise, 6e circonscription · Masseur-kinésithérapeute · mandat terminé le 21 juin 2022
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 675.
Monsieur Cinieri, retirez-vous l’amendement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 420.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Valérie Lacroute.
La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.
La parole est à M. Arnaud Viala.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Arnaud Viala.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 674.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
La parole est à M. Jean-Philippe Nilor.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l’amendement no 471.
Je suis saisie de deux amendements, nos 384 et 471, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l’amendement no 384.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l’amendement no 503.