Quel est l’avis de la commission ?
NIDéputée · Oise, 6e circonscription · Masseur-kinésithérapeute · mandat terminé le 21 juin 2022
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 42 et 46, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.La parole est à M. Vincent Descoeur, pour les soutenir.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 47.
Retirez-vous également l’amendement no 2, monsieur Cinieri ?
La parole est à M. Vincent Descoeur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 53.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2 et 53.La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 2.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à M. Stéphane Demilly.
Madame Lacroute, maintenez-vous l’amendement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 676.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l’amendement no 506.
Monsieur Bouillon, retirez-vous l’amendement ?
La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur.
La parole est à M. Christophe Bouillon.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l’amendement no 504.
Je vous en prie, monsieur Wulfranc.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.