L’amendement no 415 de M. Bruno Millienne est d’harmonisation rédactionnelle.
NIDéputée · Oise, 6e circonscription · Masseur-kinésithérapeute · mandat terminé le 21 juin 2022
L’amendement no 415 de M. Bruno Millienne est d’harmonisation rédactionnelle.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 40.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l’amendement no 502.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 39 et 502.La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 39.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 673.
La parole est à M. Lionel Causse, pour soutenir l’amendement no 252.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, pour donner l’avis du Gouvernement.
Les amendements nos 269 et 273 viennent d’être défendus par M. Causse. La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission sur l’ensemble des amendements en discussion commune.
La parole est à M. Lionel Causse, pour soutenir l’amendement no 266.
La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 672.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 304, 672, 266, 269 et 273, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l’amendement no 304.
Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 304 à l’article 1er.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d’orientation des mobilités (nos 2135, 2206).
La séance est ouverte.
Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures :Suite de la discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l’amendement no 54.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1 et 54.La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l’amendement no 1.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l’amendement no 64.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l’amendement no 63.
Quel est l’avis du Gouvernement ?