Désespérant !
NIDéputé · Finistère, 8e circonscription · Photographe et réalisateur · mandat terminé le 9 juin 2024
Désespérant !
On ne s’attaque pas aux jeunes : on les protège. C’est du gloubi-boulga intellectuel !
Saulignac, toujours donneur de leçons !
Très bien !
C’est exactement le contraire de ce que vous avez dit précédemment !
On est dans le métavers, ce soir !
Eh oui !
Midy, c’est le contrat de confiance !
M. le ministre délégué n’a jamais vu de cassette VHS !
Ne dites pas tout ! (Sourires.)
Il a été présenté !
Vous avez enfin compris ! Hier, j’ai bien vu que vous faisiez semblant de ne pas comprendre !
On se doutait bien que les amendements seraient rejetés ! Pourquoi un scrutin public ?
Pas tout à fait, madame la présidente !
Mais non !
C’est ce qu’on fait !
L’idée est d’améliorer votre amélioration, monsieur le rapporteur général. Que l’identité numérique soit facultative, gratuite et facilement accessible à 100 % des Français, c’est très bien. Cependant, je suis plus réservé sur la deuxième partie de la phrase : « […] et que 80 % d’entre eux en disposent effectivement. » Cette formulation suggère une incitation laissant entendre que cette identité numérique serait quand même un peu obligatoire. Voilà pourquoi je propose de retirer ce membre de phrase. Je laisse mon collègue Latombe vous présenter le deuxième étage de la fusée parce que, nous aus…
S’ils soutiennent une telle expérimentation, les élus du groupe Démocrate seront attentifs à ce que la protection des mineurs prime sur toute autre considération. En tout état de cause, notre groupe votera ce texte indispensable pour sécuriser et réguler notre espace numérique et pour garantir la souveraineté de la France en la matière. (Applaudissements sur les bancs des groupes Dem, RE et HOR.)
Je ne vous cache pas mon étonnement face à la satisfaction exprimée, au cours de nos travaux préparatoires sur ce projet de loi, par certains acteurs du numérique : à les écouter, on pourrait croire que l’espace numérique est sain et sécurisé, et que tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes. Certains opérateurs considèrent avoir déjà créé des outils de régulation et de contrôle suffisants pour protéger leurs utilisateurs. S’il ne faut pas nier les efforts qu’ils fournissent effectivement depuis quelques années, il reste beaucoup à faire et nous ne pouvons pas nous contenter de ces pet…
Vous avez raison, madame la présidente.
Moi, madame la présidente. C’est seulement un rapport parlementaire…
Ce n’est pas un sac ni une boîte de conserve !
Mensonge !
Vous n’étiez pas là !
Oh, l’argument d’autorité ! (Mêmes mouvements.)
Il fallait venir à la démonstration des outils !
Il fallait suivre !
Si, j’ai l’impression que c’est ce que vous soutenez : vous avez d’abord déposé une motion de rejet préalable pour rejeter l’ensemble du projet de loi, puis vous déposez des amendements pour supprimer les articles, et ainsi de suite.J’ai donc une question simple : Que proposez-vous pour protéger les mineurs, tout en préservant la liberté d’aller et venir sur les sites internet ? Je ne sais pas si vous êtes capables de répondre à cette question, mais nous attendons votre réponse.
Je voudrais rassurer Mme Pasquini, en exposant la façon dont on nous a présenté cet article. Nous ne sommes pas en train de revoir à la baisse les exigences définies par la loi de 2020. L’article 227-24 du code pénal formule des obligations de résultat et prévoit des sanctions en cas d’infraction. Nous ne revenons pas en arrière sur ces dispositions.Nous formulons désormais, à travers le référentiel publié par l’Arcom, des obligations de moyens et nous prévoyons des sanctions, à savoir des amendes, en cas d’infraction. Si l’obligation de résultat n’est pas respectée, c’est-à-dire si on constat…
C’est vous qui parlez de Dorcel !