Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
François Calvet a pris part à 96 % des scrutins de la 12e législature, soit le rang 149 sur 660 députés (dans le premier quart), et le rang 119 sur 406 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 1 dissidence (98,4 % de loyauté, rang 92 sur 660 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 660), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec UDF que ses votes concordent le plus (63 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 10/02/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. | Abstention | Pour 61 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Pyrénées-Orientales (3e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| 13e | Pyrénées-Orientales (3e) | 20 juin 2007 | 30 septembre 2011 – Élection au Sénat |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier | Suppléant | 22 mars 2023 → 13 avril 2023 |
| e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social | Titulaire | 2 octobre 2012 → 15 octobre 2012 |
| 13e | Commission des affaires européennes | Membre | 1 juillet 2009 → 30 septembre 2011 |
| 13e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 27 juin 2007 → 30 septembre 2011 |
| 12e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 26 mars 2003 → 19 juin 2007 |