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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jacques Brunhes a pris part à 97 % des scrutins de la 12e législature, soit le rang 66 sur 660 députés (parmi les 10 % les plus assidus), et le rang 5 sur 22 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 1 dissidence (98,6 % de loyauté, rang 92 sur 660 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 660), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec SOC que ses votes concordent le plus (99 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 10/02/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. | Pour | Contre 61 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Hauts-de-Seine (1e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 12e | CR Député-e-s Communistes et Républicains | Membre | 25 juin 2002 → 19 juin 2007 |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 12e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 18 mars 2006 → 19 juin 2007 |
| 12e | Bureau de l'Assemblée nationale | Secrétaire | 26 juin 2002 → 19 juin 2007 |