Comme le dirait M. Saintoul, la fatigue vous guette ! (Sourires.)
Député
Comme le dirait M. Saintoul, la fatigue vous guette ! (Sourires.)
Il me semble que vous vous êtes trompé d’amendements, monsieur le député, le no 596 visant à supprimer la dernière phrase de l’alinéa.
Je connais votre investissement sur ces sujets, notamment dans votre vie civile, si j’ose dire ! Si les forces de sécurité civile sont parfois sous statut militaire, ce sont essentiellement des civils affectés dans les services départementaux d’incendie et de secours (Sdis). Ils ne sont donc, par définition, pas sous l’autorité du ministre des armées, et donc pas dans le projet de loi de programmation militaire.Il faut que les maires, non pas tant d’ailleurs comme chefs de leurs collectivités territoriales décentralisées, mais comme agents de l’État, veillent bien à les inviter, d’autant qu’il…
C’est un bon amendement. Avis favorable.
D’autant que, vous avez raison, la vidéo existe.
Un porte-avions qui ne porterait pas d’avions ne serait pas très utile non plus. Il s’inscrit donc dans un format de groupe aéronaval. Ensuite, on peut aussi aller plus loin : force aéronavale nucléaire ou non, par exemple Je me suis engagé à ce que la réflexion soit documentée une bonne fois pour toutes, y compris pour l’histoire.Pour revenir sur le point évoqué par monsieur Rimane, de fait, les enjeux sont énormes. Nous reviendrons plus tard dans la discussion sur l’outre-mer. En revanche, il ne faut pas se servir du porte-avions à ce sujet. Pour que les concitoyens qui nous regardent, y com…
Vous avez raison, monsieur Maillard, cela n’arrive pas avec la majorité ! C’est mon devoir de ministre des armées d’être rigoureux. Il faut être attentif, sinon, c’est trop facile. Je sais que les commissaires à la défense membres du Rassemblement national sont vigilants. Je les remercie de bien vouloir transmettre mes propos à leur collègue. C’est également important vis-à-vis des forces armées.
Je ne suis pas l’auteur des amendements que vous avez mentionnés, monsieur Lachaud : ce serait plutôt à eux de vous répondre. Néanmoins, ils font référence au « format ». Je vous propose d’entendre cette notion de la manière la plus large possible puisque, de fait, un porte-avions ne peut pas sortir sans sa garde, c’est-à-dire sans un sous-marin nucléaire d’attaque.
Mon avis sera défavorable et Mme la secrétaire d’État chargée de la jeunesse et du service national universel, qui se trouve à mes côtés, pourra le confirmer.Je suis contrarié que Mme Menache n’ait pas été présente pour défendre l’amendement qu’elle avait déposé avant cette série. Elle a fait une apparition rapide dans l’hémicycle hier et avancé un certain nombre de faits que – vous devez vous en douter – j’ai fait vérifier. On ne peut, en effet, dénoncer sans vérifier et documenter.Le chef de corps de la 13e demi-brigade de légion étrangère (DBLE), officier supérieur reconnu, m’indique que to…
Je sais bien.
Nous n’en serons plus à cela près !
Demande de retrait également. Nous avons déjà eu le débat en commission et, le rapporteur a raison, c’est plutôt du ressort de la loi de finances annuelle – je l’ai dit en réponse à des amendements du député Blanchet. Il s’agit d’un travail au long cours, hors LPM, qu’il faut documenter, notamment afin d’encadrer le dispositif et éviter les effets d’aubaine. Notez bien, madame la députée, que ce n’est pas la fin de l’histoire mais plutôt son début – sans oublier les autres réserves.
C’est une excellente question, madame la présidente. Avis défavorable aux amendements identiques nos 201 et 1034 ; défavorable ou demande de retrait sur l’amendement no 1367. Avis favorable au sous-amendement no 1807 et aux amendements identiques nos 1174, 1680 et 1685 ainsi sous-amendés, car ils sont le fruit d’un engagement de ma part, demandé par la majorité notamment : c’est-à-dire être en mesure d’éclairer les décisions à venir.
Nous disposons du nôtre : le porte-avions nucléaire français. C’est aussi une question de cohérence globale. On ne peut pas jouer sur plusieurs platines en même temps : au bout d’un moment, cela conduit à une stéréo mal réglée.
Dernier point de cohérence : on ne peut pas dire, comme ce matin, que le retour dans le commandement intégré de l’Otan traduirait une forme d’abandon – je ne reviendrai pas sur ce débat – et vouloir s’en remettre en matière de sécurité en Méditerranée au seul groupe aéronaval Bush. Si nous voulons conserver notre autonomie stratégique et notre capacité à être forts au sein de l’Otan, ne laissons pas les clefs de la maison au seul porte-avions américain présent en Méditerranée.
Je souhaite revenir sur un point important qui peut persister dans l’esprit de beaucoup de Français : supprimer le deuxième porte-avions, monsieur Rimane, n’impliquerait pas que nous ayons plus de bateaux. Avec un tel raisonnement, nous pourrions refaire tout le débat et proposer d’enlever des satellites pour mettre davantage de patrouilleurs, et ainsi de suite. Le porte-avions, comme l’a rappelé le président Gassilloud, accomplit des missions particulières que d’autres bateaux ne savent pas faire. Objectivement, bien malins ceux qui savent ce qui nous attend en matière de menace. Le porte-avi…
Nous avons déjà eu ce débat en commission, après que M. Blanchet a défendu un amendement similaire. Vous voyez, mes avis sur les amendements n’ont rien à voir avec le groupe dans lequel siègent leurs signataires : l’avis était défavorable alors ; il l’est encore aujourd’hui.
Une semaine !
L’amendement est satisfait ; avis défavorable.
Le débat a déjà eu lieu. Je pense qu’il faut essayer de revitaliser cette section car nous pourrons en avoir besoin, en lien avec notre action concernant les réserves. Nous pourrons revenir sur cette affaire ultérieurement, le cas échéant. Demande de retrait.
Pour les camions et véhicules logistiques, la cible est à 200 et pour l’ensemble du segment relatif aux camions, la LPM prévoit 1,5 milliard d’euros. Je réponds volontiers à tous ces amendements d’appel car cela me permet de montrer toute la cohérence qui sous-tend ce texte. S’il n’y a pas de ligne dédiée aux camions-citernes, nous n’en sous-estimons pas l’intérêt pour autant alors qu’auparavant, ces sujets pouvaient être plus ou moins négligés.Je sais bien que, lorsque viendra le moment des explications de vote, certains d’entre vous n’hésiteront pas à dire qu’il s’agit d’une LPM de renonceme…
Monsieur le député, la LPM est tellement ambitieuse avec tous ses chantiers de transformation et d’acquisition, que vous vous y perdez et je ne peux pas vous en vouloir.
Votre amendement no 448, monsieur Rancoule, porte bien sur les camions-citernes. Je le dis sous le contrôle de la présidente.
Ces amendements sont satisfaits. Les forces armées soutiennent déjà la recherche – on ne peut pas ne pas citer L’Astrolabe en la matière. En outre, les amendements défendus hier et avant-hier par MM. Saintoul et Lachaud nous ont déjà permis de formuler des engagements et des clarifications dans ce domaine. Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
Nous continuons dans le catalogue des camions de la collection 2024-2030. Le tableau capacitaire a ses vertus et il faut comprendre que si certains segments n’y figurent pas, ils font bel et bien l’objet de prévisions. Et c’est bien volontiers que je me prête à cet exercice de réponses pour vous les fournir : pour les camions-citernes, la cible est de 400.Que ceux qui suivent ces débats, et je ne doute pas qu’ils sont nombreux dans la BITD, sachent bien que nous aurons recours à des appels d’offres et des mises en concurrence. Si nous fixons des cibles, c’est pour garantir le meilleur des prix…
Votre amendement étant satisfait, je pense qu’il s’agit pour vous de nous appeler à confirmer le maintien pour les années à venir de l’exonération de la TVA pour l’ensemble des biens à l’exportation en matière d’armement – cela revient dans chaque projet de loi de finances.Je vous annonce que nous maintiendrons l’exonération actuelle, pour soutenir la BITD, en rappelant qu’il peut par ailleurs arriver que les pays vers lesquels nous exportons prélèvent des droits d’entrée – mais c’est une autre affaire. Je demande le retrait de cet amendement d’appel.
Nous avons débattu de ce sujet en commission. Nulle tentation de notre part : le principe est de rechercher une solution souveraine. Je vous invite toutefois à aller plus loin : combien de temps doit-on attendre avant de disposer des capacités nécessaires pour les régiments concernés ? Je n’ai pas la réponse au moment où je vous parle. Si l’industriel français chargé de ce programme nous dit qu’il faut patienter quinze ans, que faire entre-temps ? L’honnêteté et la transparence obligent à ne pas balayer cette hypothèse d’un revers de main. J’ai eu l’occasion de saisir les implications de cette…
À question simple, réponse simple ! La cible dans la LMP actuelle est de 2 000 camions : nous proposons de la porter à 4 500 en 2035. C’est un effort très important : il montre à quel point l’étude d’impact a été sérieuse en amont. (Sourires.) Retrait.
Avis favorable.
Chacun regarde le tableau à sa manière mais cette LPM sera celle qui acte 1 200 livraisons de Serval et le remplacement d’un matériel utilisé depuis plus de trente ans par les armées. Je vois là un réel pivot de modernisation.