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M. Michel Bouvard

NIDéputés n'appartenant à aucun groupe· Savoie (3e circ.) · mandat terminé le 19 juin 2012
Né·e le 17 mars 1955 à Argenteuil · Chargé de mission
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
22/09/2008L'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan (application de l'article 35 de la Constitution)PourPour
Adopté
1 résultat

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.