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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/05/2004 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales | Abstention | Pour | Adopté |
| 10/02/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. | Abstention | Pour | Adopté |
| 26/11/2003 | L'ensemble du projet de loi autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie | Contre | Pour | Adopté |