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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Bruno Bourg-Broc a pris part à 60 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 578 sur 670 députés (parmi le dernier quart), et le rang 316 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 3 dissidences (96,7 % de loyauté, rang 279 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (78 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 25/05/2010 | L'ensemble de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, sur l'égale reconnaissance des titres d'identité de tous les citoyens français sans distinction d'origine ou de lieu de naissance.. | Abstention | Contre 8 dissidents | Rejeté |
| 08/06/2010 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales. | Abstention | Pour 38 dissidents | Adopté |
| 10/11/2010 | Les amendements n° 157 rectifié de la commission de la défense et n° 228 de M. Hillmeyer à l'article 48 du projet de loi de finances pour 2011 (mission: Anciens combattants)(revalorisation de la retraite des anciens combattants). |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Marne (4e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Pour |
| Contre 49 dissidents |
Adopté |
| 13e |
| Marne (4e) |
| 20 juin 2007 |
| 16 juin 2012 – Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption | Membre | 12 octobre 2011 → 21 mai 2012 |
| 13e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 24 juillet 2009 → 16 juin 2012 |
| 12e | Commission des affaires étrangères | Membre | 26 juin 2002 → 19 juin 2007 |