M. Éric Alauzet

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

ECOLOÉcologiste· Doubs (2e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 7 juin 1958 à Nancy · Médecin

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
09/04/2013	Écrite n°23614	patrimoine industriel ; sites miniers patrimoine culturel	Culture et communication	Répondu 11/06/2013
09/04/2013	Écrite n°23450	aménagement ; conséquences enseignement maternel et primaire	Famille	Répondu 01/04/2014
09/04/2013	Écrite n°23206	situation financière banques et établissements financiers	Économie et finances	Fin de mandat
09/04/2013	Écrite n°23180	prolifération ; lutte et prévention animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 02/07/2013
02/04/2013	Écrite n°22977	formation ; revendications professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 27/08/2013
02/04/2013	Écrite n°22932	teintures-mères ; politiques communautaires pharmacie et médicaments	Affaires sociales et santé	Répondu 29/10/2013
02/04/2013	Écrite n°22704	enseignement musical ; perspectives enseignement	Éducation nationale	Répondu 15/07/2014
26/03/2013	Écrite n°21860	naturothérapie ; cursus ; maintien ; Bobigny enseignement supérieur	Affaires sociales et santé	Répondu 24/09/2013
19/03/2013	Écrite n°21007	missions banques et établissements financiers	Économie et finances	Fin de mandat
12/03/2013	Écrite n°20867	collecte ; suspension sang et organes humains	Affaires sociales et santé	Répondu 26/03/2013
12/03/2013	Écrite n°20797	Franche-Comté ; effectifs justice	Justice	Répondu 10/09/2013
12/03/2013	Écrite n°20691	utilisation ; développement élevage	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 30/07/2013
12/03/2013	Écrite n°20690	utilisation ; développement élevage	Affaires européennes	Répondu 04/06/2013
05/03/2013	Écrite n°20507	conduite de véhicules agricoles ; réglementation sécurité routière	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 03/09/2013
05/03/2013	Écrite n°20447	revalorisation retraites : régime agricole	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 23/04/2013
26/02/2013	Écrite n°19820	fonds d'investissements alternatifs ; champ d'application ; politiques communautaires marchés financiers	Économie et finances	Répondu 26/03/2013
26/02/2013	Écrite n°19238	Mont d'Or ; appellation d'origine protégée ; perspectives agroalimentaire	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 02/04/2013
26/02/2013	Écrite n°19223	orientations ; perspectives agriculture	Affaires européennes	Répondu 04/06/2013
26/02/2013	Écrite n°19221	plan de modernisation des bâtiments d'élevage ; aides de l'État agriculture	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 23/04/2013
19/02/2013	Écrite n°18831	conditions d'attribution logement : aides et prêts	Égalité des territoires et logement	Répondu 21/10/2014
19/02/2013	Écrite n°18614	conséquences ; santé déchets, pollution et nuisances	Éducation nationale	Fin de mandat
12/02/2013	Écrite n°17821	fonctionnement ; moyens bois et forêts	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 12/03/2013
05/02/2013	Écrite n°17326	maîtres d'apprentissage ; compétence ; contrôle formation professionnelle	Artisanat, commerce et tourisme	Répondu 23/12/2014
05/02/2013	Écrite n°17291	prise en charge étrangers	Intérieur	Répondu 14/05/2013
05/02/2013	Écrite n°17239	vacataires ; versement ; délai enseignement : personnel	Éducation nationale	Répondu 23/04/2013
15/01/2013	Écrite n°15547	amendes ; perspectives impôts et taxes	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 20/05/2014
11/12/2012	Écrite n°13084	bâtiment ; charges entreprises	Artisanat, commerce et tourisme	Répondu 10/03/2015
11/12/2012	Écrite n°12912	conditions d'attribution anciens combattants et victimes de guerre	Anciens combattants	Répondu 05/03/2013
04/12/2012	Écrite n°12857	ligne Rhin-Rhône ; Pontarlier ; desserte transports ferroviaires	Transports, mer et pêche	Répondu 12/02/2013
04/12/2012	Écrite n°12817	sels d'aluminium ; toxicité santé	Affaires sociales et santé	Répondu 05/02/2013
04/12/2012	Écrite n°12777	service national ; prise en compte ; réglementation retraites : fonctionnaires civils et militaires	Affaires sociales et santé	Répondu 05/03/2013
27/11/2012	Orale n°33	papeterie de Novillars ; emploi et activité ; Doubs industrie	Économie et finances	Répondu 05/12/2012
20/11/2012	Écrite n°11447	diplôme ; revendications professions de santé	Affaires sociales et santé	Répondu 25/12/2012
13/11/2012	Écrite n°9582	parents isolés ; demi-parts supplémentaires ; conditions d'attribution impôt sur le revenu	Économie et finances	Répondu 15/01/2013
13/11/2012	Écrite n°9361	absinthe ; IGP ; réglementation agroalimentaire	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 18/12/2012
23/10/2012	Écrite n°7626	réglementation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 15/01/2013
	Au Gouvernement n°4714	parquet national financier justice	Justice	Répondu 23/02/2017
	Au Gouvernement n°4648	transport marchand ; perspectives services	Budget et comptes publics	Répondu 09/02/2017
	Au Gouvernement n°4136	part du nucléaire ; perspectives énergie et carburants	Environnement, énergie et mer	Répondu 07/07/2016
	Au Gouvernement n°4050	lutte et prévention impôts et taxes	Finances et comptes publics	Répondu 09/06/2016
	Au Gouvernement n°3832	paradis fiscaux ; affaire Panama Papers ; conséquences impôts et taxes	Budget	Répondu 07/04/2016
	Au Gouvernement n°3741	lutte et prévention ; transparence des entreprises ; développement impôts et taxes	Finances et comptes publics	Répondu 17/03/2016
	Au Gouvernement n°3632	efficacité ; évaluation entreprises	Finances et comptes publics	Répondu 17/02/2016
	Au Gouvernement n°3496	prêts ; perspectives banques et établissements financiers	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 14/01/2016
	Au Gouvernement n°3257	baisse du chômage ; orientations emploi	Relations avec le Parlement	Répondu 28/10/2015
	Au Gouvernement n°3064	dette publique ; union européenne ; perspectives politique extérieure	Finances et comptes publics	Répondu 01/07/2015
	Au Gouvernement n°2559	lutte et prévention impôts et taxes	Budget	Répondu 11/02/2015
	Au Gouvernement n°2546	dette publique ; renégociation ; attitude de la France politique extérieure	Budget	Répondu 05/02/2015
	Au Gouvernement n°2410	optimisation fiscale ; lutte et prévention impôts et taxes	Finances et comptes publics	Répondu 11/12/2014
	Au Gouvernement n°2351	investissement ; orientations politiques communautaires	Finances et comptes publics	Répondu 27/11/2014

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.