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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Bernard Bosson a pris part à 83 % des scrutins de la 12e législature, soit le rang 486 sur 660 députés (dans la seconde moitié), et le rang 13 sur 33 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 4 dissidences (92,7 % de loyauté, rang 36 sur 660 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 660), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec UMP que ses votes concordent le plus (50 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/06/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières | Contre | Pour 6 dissidents | Adopté |
| 18/03/2003 | L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 20 janvier 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie | Abstention | Pour 15 dissidents | Adopté |
| 17/05/2006 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration | Abstention |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Haute-Savoie (2e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Pour 18 dissidents |
Adopté |
| 07/03/2006 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de programme pour la recherche | Pour | Abstention 21 dissidents | Adopté |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 12e | UDF Union pour la Démocratie Française | Membre | 25 juin 2002 → 19 juin 2007 |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 12e | Commission des affaires étrangères | Membre | 8 février 2005 → 19 juin 2007 |